Lors de ses séances des mercredis 18 et 25 juillet 2012, la commission des Affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne),… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/50 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Commission des Affaires sociales”.
La commission des affaires sociales approuve le retrait programmé des conditionnements alimentaires en bisphénol A
Réunie le 3 octobre 2012 sous la présidence d’Annie DAVID (CRC – Isère), la commission des affaires sociales a adopté le… Lire la suite
Audition publique de Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti
Mardi 16 octobre 2012 à 16 heures 30 en Salle Médicis La Commission des Affaires Sociales auditionne – Marisol Touraine, ministre des affaires… Lire la suite
Maïs génétiquement modifié : audition sur l’étude du Pr Gilles-Eric Séraline
Commission des affaires sociales & Commission du développement durable Auditions sur l’étude du professeur Séralini portant sur le maïs génétiquement modifié Mercredi… Lire la suite
Communiqué de Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales sur le plan de restructuration engagé par le groupe Sanofi
La direction générale du groupe Sanofi a annoncé un important plan de restructuration de ses activités en France. Etant données la place… Lire la suite
Auditions par les députés de Marguerite Bérard-Andrieu et Jean Pisani-Ferry en vue de leur nomination au Haut Conseil des finances publiques
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), conjointement avec la commission des Finances, présidée par M. Gilles Carrez (UMP, Val-de-Marne), procèdera… Lire la suite
Sécurisation de l’emploi : auditions au Sénat
Auditions ouvertes à la presse, de la commission des affaires sociales auditionne, en Salle Médicis. Mardi 2 avril 2013 A 17 heures,… Lire la suite
Sécurisation de l’emploi : auditions au Sénat
2e jour de : Sécurisation de l’emploi : auditions au Sénat
Examen de la proposition de loi visant à renforcer les droits des personnes en fin de vie (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, de… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à autoriser le cumul de l’allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, de… Lire la suite
Audition de M. André Aoun, conseiller général des établissements de santé et directeur général de la Fondation Caisses d’Epargne pour la solidarité (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de… Lire la suite
Audition du professeur Patrick Yeni, président du Conseil national du sida (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, du… Lire la suite
Examen pour avis de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen pour… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative aux soins sans consentement en psychiatrie (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, de… Lire la suite
Audition de Didier Migaud sur le rapport annuel de la Cour des comptes relatif à l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à – l’examen, ouvert à la presse, de la proposition… Lire la suite
« Accès aux soins des plus démunis : 40 propositions pour un choc de solidarité », conférence de presse (Paris)
A l’approche des annonces sur le Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale (PLFSS), Aline Archimbaud, Sénatrice de Seine-Saint-Denis et Secrétaire… Lire la suite
« Accès aux soins pour les plus démunis : 40 mesures pour un accès universel à la santé », Communiqué et rapport
Dans le cadre de la mission parlementaire qui lui a été confiée sur l’accès aux soins pour les plus démunis,… Lire la suite
Rapport d’information sur les médicaments génériques
Rapport d’information fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission… Lire la suite
Audition de la présidente de la commission de l’emploi et des affaires sociales du Parlement européen (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), et la commission des affaires européennes, présidée par Mme Danielle Auroi (Écologiste, Puy-de-Dôme), procèderont… Lire la suite
Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat à la présidence du CCNE par le Sénat (Paris)
Présidence du comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé Mardi 2 décembre 2014… Lire la suite